Expéditions et retours
1. Délais d'expédition
Les délais d'expédition des commandes effectuées sur le site "www.biocontrol.shop" sont fonction de la disponibilité des produits et du temps de préparation de votre colis. Les colis sont expédiés dans les 15 jours ouvrés suivant la réception de votre paiement. Compter ensuite de délai d'acheminement 48h à 3 jours ouvrés selon le transporteur.
2. Modalités de livraison
Pour les livraisons à domicile et en cas d'absence du destinataire, la commande pourra être déposée en relais colis.
Des frais de représentation pourront être facturés en cas d'absence pour certains transporteurs.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la création de son compte utilisateur (uniquement en France hors DOM-COM et dans les 27 pays membres de l'Union Européenne). Si les coordonnées du client venaient à changer, celui-ci a la possibilité de les mettre à jour à tout moment dans la rubrique "Mes adresses" de son compte utilisateur. A chaque nouvelle commande, les coordonnées du client possédant déjà un compte sur le site "www.biocontrol.shop" apparaissent dans le processus de commande et peuvent être modifiées si une erreur est constatée. En tout état de cause, le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit sur le site "www.biocontrol.shop". BIOCONTROL ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences que cela pourrait avoir dans une livraison (retard, erreur de destinataire, retour à l'expéditeur...). Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Un e-mail est envoyé au client dès que nous procédons à l'envoi avec un numéro de suivi et un hyperlien qui permet de suivre la progression du colis dans le réseau postal. Le suivi du colis peut être consulté pendant 30 jours après son envoi.
Les frais de port comprennent l'emballage, la manutention et les frais de transport. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de la commande. BIOCONTROL conseille à ses clients de regrouper leurs achats en une seule et unique commande. Deux commandes distinctes ne pouvant être groupées, le client devra s'acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles, ce qui est moins avantageux économiquement. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client, auquel il appartient de vérifier le nombre et l’état des produits au moment même de leur livraison. Les colis sont surdimensionnés et protégés, un soin particulier étant apporté au colis contenant des produits fragiles.
3. Délai de livraison en France métropolitaine
Les colis sont expédiés dans les 15 jours ouvrés suivant la réception de votre paiement. Compter ensuite le délai d'acheminement (variable selon le transporteur).
. Livraison dans les pays de l'Union Européenne et délais
Depuis 1993, les marchandises peuvent circuler librement à l'intérieur de l'Union Européenne (UE). Les formalités fiscales et douanières liées au franchissement des frontières intracommunautaires sont supprimées. Les prix des produits sur le site "www.biocontrol.shop" sont donc calculés toutes taxes comprises avec les taux en vigueur en France au jour de la commande. Le client originaire d'un autre état membre de l'UE ne paiera la TVA qu'une seule fois, lors de son achat sur le site "www.biocontrol.shop".
Nous pouvons livrer dans les 27 pays membres de l'Union Européenne (au 1er juillet 2013) : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie.
ATTENTION : certaines destinations spécifiques de l'UE exigent des formalités douanières préalables ou autorisations particulières (octroi de mer). En conséquence, nous ne pouvons livrer les destinations suivantes :
- · Allemagne : Territoire de Büsingen, île d’Helgoland
- · Danemark : îles Féroé, Groënland
- · Espagne : îles Canaries, Ceuta, Melilla, Baléares.
- · Portugal: Açores, Madère
- · Finlande : îles Aland
- · Grèce : Mont Athos
- · Italie: Campione d’Italia, Livigno, Saint-Marin, Vatican
- · Royaume-Uni : Jersey, Guernesey
- · France : départements d’outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion) et collectivités d'outre-mer (Polynésie Française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna) ainsi que l'île de Clipperton, la Nouvelle-Calédonie, les Terres australes et antarctiques françaises.
Pour toute demande d'expédition hors UE, merci de faire une demande écrite par e-mail : nuguen@anpn.eu.
Délai de livraison dans les pays de l'Union Européenne : entre 3 et 8 jours après dépôt du colis au transporteur (sous réserve des heures limites de dépôt). Dans tous les pays de l'Union Européenne (hormis la France et la Belgique), les livraisons sont remises systématiquement contre signature du destinataire.
Quel que soit le pays de résidence du client, les frais de port sont automatiquement indiqués lors de la commande. Après confirmation de sa commande, le client recevra un e-mail avec un numéro de suivi et un hyperlien qui lui permettra de suivre la progression de son colis. Le suivi du colis peut être consulté pendant 30 jours après son envoi).
5. Problème de livraison (retards, marchandise arrivée abîmée ou colis non-reçu)
Le client est averti par e-mail au moment où sa commande est traitée avec une indication sur le délai de livraison (article L121-20-3 du code de la consommation). En cas de retard de livraison de plus de 3 jours par rapport au délai annoncé, il est conseillé au client de se rapprocher du transporteur muni du numéro de colis afin de vérifier qu’il n’est pas en instance de livraison et si cette éventualité est écartée, d'informer BIOCONTROL par e-mail du retard constaté.
Le client doit vérifier devant le chauffeur l'état du colis et si possible de son contenu avant d'en prendre possession. Si vous constatez au moment de la livraison que l’emballage de votre colis est dégradé ou qu'il manque des éléments, vous avez deux possibilités :
- refuser le colis qui sera alors directement retourné à BIOCONTROL (vous devrez le laisser au facteur, accompagné d’un "procès verbal de constat d'avarie" dont vous garderez une copie).
- réceptionner le colis tout en signalant la détérioration de son emballage (le client doit indiquer les spoliations constatées sur le bordereau de livraison sous formes de "réserves manuscrites" en indiquant précisément le problème, en datant et en signant le document). Cette observation pourra être signalée sur le flasheur (si le livreur en est équipé), sur le bordereau de livraison.
Dans le cas avéré où les produits ont été fortement endommagés durant leur transport, ils devront être retournés à BIOCONTROL (les frais de retour seront remboursés au client). Le client pourra exercer son droit de retour même si aucune réserve n'a été formulée lors de la livraison du colis à condition qu'il ait signifié sous 3 jours à BIOCONTROL par lettre recommandé avec accusé de réception qu'il a découvert que le ou les produit(s) avai(en)t été spolié(s) pendant le transport et qu'il retourne les produits concernés à BIOCONTROL.
BIOCONTROL proposera alors au client : soit de lui rembourser le montant des produits concernés et leurs frais de port, soit procédera à un échange sous huit jours après réception du colis contenant les produits abîmés.
Livraison tardive
Pour tout achat sur le site "www.biocontrol.shop", BIOCONTROL indiquera dans l'e-mail de confirmation du traitement de la commande la date limite à laquelle elle s’engage à livrer les produits commandés (conformément à la loi Chatel du 3 janvier 2008). En cas de dépassement de cette date de plus de 7 jours (hors cas de force majeure) le client a le droit de rompre le contrat de vente. Pour ce faire, il enverra un courrier en recommandé avec avis de réception dans un délai de 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison annoncée initialement (article L 114-1 du code de la consommation).
Si la livraison n'a pas eu lieu entre l'envoi et la réception de cette lettre, le contrat est considéré comme rompu. BIOCONTROL remboursera alors la totalité des sommes versées par le client (frais d'expédition compris) dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 30 jours qui suivent.
Dans tous les cas, si le délai de livraison prévu est dépassé de 31 jours, le client peut de plein droit annuler sa commande et récupérer l'intégralité des sommes versées (montant total de la commande incluant les frais de port).
En cas de colis perdu :
Après avoir signalé à BIOCONTROL tout retard de livraison de plus de 3 jours par rapport au délai annoncé, une enquête sera alors engagée auprès du transporteur.
Le pistage d'un colis égaré peut prendre plusieurs jours. Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement au domicile du client (la majorité des cas). En revanche, si le colis n’est pas retrouvé à l’issue de l'enquête, il sera considéré comme perdu. BIOCONTROL proposera au client de lui ré-expédier sa commande en prenant en charge les frais de port dans la mesure où les produits commandés sont toujours disponibles et en respectant les prix de vente initiaux. En cas d'indisponibilité des produits commandés et en l'absence de produits de remplacement pouvant être proposés le cas échéant, le client pourra alors demander à être remboursé de la totalité des sommes versées. BIOCONTROL décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.